CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL DELL

Le prsent contrat est un contrat lgal entre vous, l'utilisateur, et Dell Products, L.P. ( Dell ). Ce contrat couvre tous les logiciels qui sont distribus avec l'ordinateur Dell, pour lesquels il n'existe pas de contrat individuel entre vous et l'diteur ou le propritaire des logiciels (dsigns collectivement par le  Logiciel ). En ouvrant ou en brisant le cachet de l'emballage du Logiciel, en installant ou en tlchargeant le Logiciel, ou en utilisant le Logiciel pralablement charg ou intgr  votre ordinateur, vous consentez  tre li par les termes de ce contrat. Si vous ne consentez pas  ces termes, renvoyez dans les plus brefs dlais tous les articles composant le Logiciel (disques, matires rdiges et emballage) et effacez tout Logiciel pralablement charg ou intgr  votre ordinateur. 

Vous tes autoris  utiliser un exemplaire du Logiciel sur un seul ordinateur  la fois. Si vous possdez plusieurs licences pour le Logiciel, vous pouvez utiliser  tout moment autant d'exemplaires que le nombre de licences dont vous disposez.  Utiliser  signifie charger le Logiciel dans la mmoire temporaire ou permanente de l'ordinateur. L'installation du Logiciel sur un serveur de rseau uniquement dans le but de le distribuer  d'autres ordinateurs ne signifie pas  utiliser  si, et seulement si, vous possdez une licence individuelle pour chaque ordinateur auquel le Logiciel est distribu. Vous devez vous assurer que le nombre de personnes utilisant le Logiciel install sur un serveur de rseau ne dpasse pas le nombre de licences que vous possdez. Si le nombre d'utilisateurs du Logiciel qui est install sur un serveur de rseau excde le nombre de licences, vous devez acqurir des licences supplmentaires jusqu' ce que le nombre de licences soit gal au nombre d'utilisateurs, avant d'autoriser des utilisateurs supplmentaires  utiliser le Logiciel. Si vous tes un client commercial de Dell ou une filiale de Dell, vous accordez par la prsente  Dell ou  un agent slectionn par Dell le droit d'effectuer un contrle de votre utilisation du Logiciel durant les heures ouvrables normales, vous consentez  cooprer avec Dell lors du dit contrle et vous consentez  fournir  Dell tous les registres se rapportant raisonnablement  votre utilisation du Logiciel. Ce contrle se limitera  vrifier que vous respectez les termes du prsent contrat. 

Le Logiciel est protg par la lgislation des tats-Unis relative aux droits d'auteur et par des traits internationaux. Vous tes autoris  faire une copie de ce Logiciel uniquement  des fins de sauvegarde ou d'archivage, ou de le transfrer sur un seul disque dur  condition que vous conserviez l'original uniquement  des fins de sauvegarde ou d'archivage. Vous n'tes pas autoris  louer ou  louer en crdit-bail le Logiciel, ni  dupliquer les documents qui accompagnent le Logiciel, mais vous pouvez transfrer de manire dfinitive le Logiciel et tous les documents qui l'accompagnent, si vous ne conservez aucune copie et si le destinataire accepte les termes de la prsente. Tout transfert doit inclure la mise  jour la plus rcente et toutes les versions prcdentes. Vous n'tes pas autoris  dsosser, dcompiler ou dsassembler le Logiciel. Si le conditionnement qui accompagne votre ordinateur contient des cdroms, des disquettes de 3,5 pouces et/ou de 5,25 pouces, vous devez utiliser uniquement les cdroms ou disquettes adapts  votre ordinateur. Vous ne devez pas utiliser ces cdroms ou disquettes sur un autre ordinateur ou rseau, ni les prter, les louer, les sous-louer ou les transfrer  un autre utilisateur, sauf de la manire permise par le prsent contrat.

GARANTIE LIMITE

Dell garantit que les disques du Logiciel sont exempts de tout dfaut de matriau et de fabrication dans des conditions normales d'emploi pendant une priode de quatre-vingt dix (90) jours  partir de la date o vous les recevez. Cette garantie est limite  vous-mme et n'est pas transfrable. Toutes les garanties implicites sont limites  une priode de 90 jours  partir de la date o vous recevez le Logiciel. Certaines juridictions n'autorisent pas de limite de la dure de garantie implicite, par consquent il est possible que cette limite ne vous soit pas applicable. La responsabilit totale de Dell et de ses fournisseurs, et votre seul recours, se limiteront (a) au remboursement du montant pay pour le Logiciel ou (b) au remplacement d'un disque ne satisfaisant pas cette garantie qui est envoy  Dell accompagn d'un numro d'autorisation de retour de matriel,  vos frais et  vos risques. Cette garantie est annule en cas de dommage du disque qui rsulterait d'un accident, d'un usage abusif, d'une mauvaise application, ou d'un service ou d'une modification par quiconque autre que Dell. Tout disque de remplacement est garanti pour le restant de la priode de garantie d'origine ou pendant trente (30) jours, la dure la plus longue prvalant. 

Dell NE garantit PAS que les fonctions du Logiciel satisferont  vos besoins ni que l'exploitation du Logiciel sera ininterrompue ou exempte d'erreurs. Vous assumez la responsabilit quant  la slection du Logiciel apte  obtenir les rsultats que vous escomptez et quant  l'utilisation et aux rsultats obtenus du Logiciel.

DELL REJETTE TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALIT MARCHANDE ET D'ADQUATION  UN USAGE PARTICULIER, POUR LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION QUI L'ACCOMPAGNE. Cette garantie limite vous donne des droits juridiques spcifiques. Vous pouvez en avoir d'autres, lesquels varient d'une juridiction  une autre.

EN AUCUN CAS DELL OU SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT TRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES, QUELS QU'ILS SOIENT (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES POUR PERTE DE BNFICES MARCHANDS, INTERRUPTION D'ACTIVIT, PERTE D'INFORMATIONS COMMERCIALES OU DE TOUTE AUTRE PERTE PCUNIAIRE) QUI RSULTERAIENT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILIT D'UTILISER LE LOGICIEL, MME SI VOUS AVEZ T PRVENU DE L'VENTUALIT DE TELS DOMMAGES. Du fait que certaines juridictions n'autorisent pas d'exclusion ou de limitation de responsabilit concernant les dommages conscutifs ou indirects, il est possible que la limite susmentionne ne s'applique pas  votre cas.

DROITS LIMITS DU GOUVERNEMENT DES TATS-UNIS

Le logiciel et la documentation sont des  articles commerciaux  comme le dfinit la norme 48 C.F.R. 2.101, et consiste d'un  logiciel informatique commercial  et d'une  documentation de logiciel informatique commercial  selon la dfinition de la norme 48 C.F.R. 12.212. En conformit avec la norme 48 C.F.R. 12.212 et les normes 48 C.F.R. 227.7202-1  227.7202-4, tous les utilisateurs finaux du gouvernement des tats-Unis acquirent le logiciel et la documentation avec les droits noncs dans la prsente. Le contractant/fabricant est Dell Products, L.P., One Dell Way, Round Rock, TX 78682.

CONDITIONS GNRALES

Ce contrat est en vigueur jusqu' sa rsiliation. Elle sera rsilie par les conditions stipules ci-dessus ou si vous manquez de vous conformer  l'un de ses termes, quel qu'il soit.  la date de sa rsiliation, vous vous engagez  dtruire le Logiciel et tous les documents qui l'accompagnent, ainsi que toutes les copies susmentionnes. Ce contrat est rgi par la lgislation de l'tat du Texas. Chaque clause de ce contrat peut tre rompue. Au cas o une clause s'avrerait inapplicable, ces conclusions n'affectent pas la force excutoire des clauses, termes ou conditions restants de ce contrat. 
Ce contrat lie tous les successeurs et cessionnaires en droit. Dell consent et vous consentez  renoncer, dans toute la mesure du possible permise par la loi, au droit  un procs d'assises pour ce qui concerne le Logiciel ou ce contrat. Cette renonciation n'tant pas en vigueur dans toutes les juridictions, il est possible qu'elle ne vous soit pas applicable. Vous reconnaissez avoir lu ce contrat, en avoir assimil le contenu, vous consentez  tre li par ses termes et vous reconnaissez qu'il constitue la dclaration intgrale et exclusive de l'accord entre vous et Dell concernant le Logiciel.


Addendums Microsoft

ADDENDUM AU CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR LES FICHIERS Microsoft contenus dans DELL SERVER ASSISTANT

(1)  Dell Server Assistant intgre des composants faisant l'objet d'une proprit intellectuelle,  savoir des logiciels, qui sont concds sous licence  l'utilisateur final (dnomm ci-aprs  Utilisateur Final ).
(2)  Cette licence d'utilisation ne constitue pas une vente de la proprit intellectuelle.
(3)  L'Utilisateur Final ne peut en aucun cas copier, dsassembler ou dcompiler le logiciel.
(4)  LE LOGICIEL DE MICROSOFT EST FOURNI A L'UTILISATEUR FINAL  EN L'TAT , SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE COMMERCIALISATION OU D'ADQUATION  UN USAGE PARTICULIER. L'UTILISATEUR FINAL ASSUME TOUS RISQUES LIS  LA QUALIT ET AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL.
(5)  LE FABRICANT OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS TRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES SUBIS OU CAUSS PAR L'UTILISATEUR FINAL (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUT DOMMAGE GNRAL, SPCIAL, INDIRECT OU ACCESSOIRE, NOTAMMENT LES PERTES DE BNFICE, LES INTERRUPTIONS D'ACTIVIT, LES PERTES D'INFORMATIONS COMMERCIALES OU D'AUTRES INFORMATIONS) RSULTANT DE, OU LIS  LA FOURNITURE, L'UTILISATION OU LA PERFORMANCE DU LOGICIEL. 
(6)  Tous les titres et droits de proprit intellectuelle dans la prsente et faisant rfrence au produit logiciel sont dtenus par Microsoft Licensing, Inc. ( MS ) ou par ses fournisseurs (y compris Microsoft Corporation). Tous les droits qui n'ont pas t expressment concd au titre du prsent CLUF sont rservs par MS et ses fournisseurs (y compris Microsoft Corporation).
(7)  DESCRIPTION DES DROITS ET LIMITATIONS SUPPLMENTAIRES.
	- Transfert. Vous tes autoris  transfrer de faon permanente tous vos droits en vertu du prsent CLUF,  condition qu'il s'agisse d'une vente ou d'un transfert du systme intgr sous licence, que vous n'en conserviez aucune copie et que vous transfriez tous les composants du produit logiciel (y compris toutes ses parties constituantes, les supports et la documentation imprime, les mises  niveau, le prsent CLUF et, le cas chant, le ou les certificats d'authenticit) et que le bnficiaire accepte les termes du prsent CLUF. 
	- Location. Vous n'tes pas autoris  louer, louer  bail ou prter le produit logiciel. 
	- Rsiliation. Sans porter atteinte  tout autre droit, le fabricant du PC et/ou MS pourront rsilier le prsent CLUF en cas de manquement  ses modalits et conditions. Dans cette ventualit, vous devez dtruire toutes les copies du produit logiciel et toutes ses parties constituantes.


ADDENDUM AU CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR MICROSOFT VIRTUAL MACHINE ET MICROSOFT DATA ENGINE

IMPORTANT,  LIRE ATTENTIVEMENT : Le prsent Contrat de Licence Utilisateur Final ( CLUF ) de Microsoft constitue un contrat entre vous (une personne physique ou personne morale unique) et Microsoft Corporation portant sur le produit logiciel Microsoft identifi ci-dessus, qui inclut de la documentation  en ligne  ou sous forme lectronique et qui est susceptible de contenir des programmes d'ordinateur, des supports associs et des documents imprims (le  PRODUIT LOGICIEL  ou  LOGICIEL ). En installant, en copiant ou en utilisant le PRODUIT LOGICIEL, vous vous engagez  respecter les conditions du prsent CLUF. Si vous n'acceptez pas les conditions du prsent CLUF vous n'tes pas autoris  utiliser le PRODUIT LOGICIEL. 

LICENCE AFFRENTE AU PRODUIT LOGICIEL
Le PRODUIT LOGICIEL est protg par les lois sur les droits d'auteur des tats-Unis et par des traits internationaux ainsi que par d'autres lois et traits sur la proprit intellectuelle. Le PRODUIT LOGICIEL est octroy sous licence et non vendu. 

1. OCTROI DE LICENCE. Le prsent CLUF vous accorde les droits suivants : 
Installation et utilisation. Vous tes autoris  installer et utiliser des copies du PRODUIT LOGICIEL sur n'importe quel ordinateur excutant une copie sous licence du systme d'exploitation Microsoft actuel, Microsoft Internet Explorer, Microsoft SDK pour Java, Microsoft Internet Information Server ou Microsoft Visual J++. Vous pouvez faire des copies de sauvegarde du PRODUIT LOGICIEL pour tous les ordinateurs sur lesquels vous avez install le PRODUIT LOGICIEL. 
2. DESCRIPTION DES DROITS ET LIMITATIONS SUPPLMENTAIRES. 
Limitations concernant l'ingnierie inverse, la dcompilation et le dsassemblage. Vous n'tes pas autoris  reconstituer, dcompiler ou dsassembler le PRODUIT LOGICIEL, sauf et uniquement dans la mesure o vous tes formellement autoris  le faire conformment  la loi applicable par drogation  cette limitation. 
Sparation des composants. Le PRODUIT LOGICIEL est octroy sous licence comme un produit unique. Ses parties constituantes ne peuvent pas tre spares en vue de leur utilisation sur plusieurs ordinateurs. 
Vous devez garder tous les avis de droits d'auteur avec toutes les copies du PRODUIT LOGICIEL. 
Vous n'tes pas autoris  distribuer des copies du PRODUIT LOGICIEL  des tiers. 
Location. Vous n'tes pas autoris  louer, louer  bail ou prter le PRODUIT LOGICIEL. 
Transfert du logiciel. Vous pouvez transfrer de faon permanente tous vos droits en vertu du prsent CLUF,  condition que le bnficiaire s'engage  en respecter les conditions. 
Rsiliation. Sans porter atteinte  tout autre droit, Microsoft pourra rsilier le prsent CLUF si vous manquez de vous conformer  ses modalits et conditions. Dans cette ventualit, vous devez dtruire toutes les copies du PRODUIT LOGICIEL et toutes ses parties constituantes. 
3. DROIT D'AUTEUR. Microsoft ou ses fournisseurs est propritaire des titres et des droits d'auteur affrents au PRODUIT LOGICIEL et  ses copies. Le propritaire respectif du contenu est propritaire des titres et des droits de proprit intellectuelle affrents au contenu qui peut tre consult lors de l'utilisation du PRODUIT LOGICIEL et ceux-ci peuvent tre protgs par les droits d'auteur applicables ou par d'autres lois et traits sur la proprit intellectuelle. Le prsent CLUF ne vous autorise pas  utiliser ce contenu. 
4. DROITS D'USAGE LIMIT DU GOUVERNEMENT DES TATS-UNIS. Le logiciel et la documentation sont fournis avec des droits d'usage limit. L'utilisation, la reproduction ou la divulgation par le gouvernement fait l'objet de restrictions tel qu'il apparat dans le sous-alina (c)(1)(ii) de la clause DFARS 252.227-7013 sur les droits affrents aux donnes technologiques et au logiciel informatique ou dans les sous-linas (c)(1) et (2) de la clause 48 CFR 52.227-19 sur les droits affrents  l'usage limit du logiciel de commerce, selon le cas. Le fabricant est Microsoft Corporation/One Microsoft Way/Redmond, WA 98052-6399, tats-Unis. 
5. RESTRICTIONS  L'EXPORTATION. Vous vous engagez  ne pas exporter ou rexporter le PRODUIT LOGICIEL vers un pays, une personne, une entit ou un utilisateur final sous rserve des restrictions  l'exportation des tats-Unis. Les pays faisant actuellement l'objet d'une restriction, de manire non limitative, sont : Cuba, Iran, Iraq, la Libye, la Core du nord, le Soudan et la Syrie. Vous garantissez et certifiez que le U.S.A. Bureau of Export Administration ou une agence fdrale quelconque n'a jamais suspendu, rvoqu ou refus vos privilges d'exportation. 
6. REMARQUE CONCERNANT LE SUPPORT JAVA. LE PRODUIT LOGICIEL PEUT CONTENIR UN SUPPORT POUR DES PROGRAMMES CRITS EN LANGAGE JAVA. LA TECHNLOGIE JAVA N'EST PAS INSENSIBLE AUX DFAILLANCES ET N'A PAS T CONUE, FABRIQUE NI PRVUE POUR L'UTILISATION OU LA REVENTE COMME QUIPEMENT DE CONTRLE EN LIGNE DANS DES ENVIRONNEMENTS DANGEREUX EXIGEANT DES PERFORMANCES  SCURIT INTGRE, TELS QUE LE FONCTIONNEMENT DE CENTRALES NUCLAIRES, LA NAVIGATION ARIENNE OU LES SYSTMES DE COMMUNICATION, LE CONTRLE DE LA CIRCULATION ARIENNE, LES QUIPEMENTS DE SURVIE, OU LES SYSTMES D'ARMEMENT, POUR LESQUELS UNE DFAILLANCE DE LA TECHNOLOGIE JAVA ENTRANERAIT DIRECTEMENT LA MORT, DES BLESSURES CORPORELLES OU DE SVRES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX ("ACTIVITS  HAUTS RISQUES"). Sun Microsystems, Inc. a oblig Microsoft par contrat  dnier toute responsabilit  cet effet.
EXCLUSION DE GARANTIE. Microsoft exclut expressment toute garantie relative au PRODUIT LOGICIEL. Le PRODUIT LOGICIEL et la documentation affrente sont fournis "en l'tat", sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, de manire limitative, sans aucune garantie de qualit, d'adquation  un usage particulier ou de non-contrefaon. Vous assumez l'ensemble des risques dcoulant de l'utilisation ou des performances du PRODUIT LOGICIEL. 
ABSENCE DE RESPONSABILIT POUR LES DOMMAGES INDIRECTS. Microsoft ou ses fournisseurs ne pourront, en aucun cas, tre tenus pour responsables de quelque dommage que ce soit (notamment, de manire non limitative, les pertes de bnfices, les interruptions d'activit, les pertes d'informations commerciales ou d'autres pertes pcuniaires) rsultant de l'utilisation ou de l'impossibilit d'utiliser ce produit Microsoft, alors mme que Microsoft aurait t informe de la possibilit de tels dommages. Certains pays ou certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilit pour les dommages indirects, de sorte que la limitation ci-dessus peut ne pas vous tre applicable. 

AUTRES LICENCES DE LOGICIELS
Les logiciels prsents sur ce CD ou dans ce progiciel reprsentent une combinaison de programmes de tiers et de Dell. L'utilisation de ces logiciels est rgie par les termes de la licence indique. Tous les Logiciels dsigns comme tant  sous les termes de GPL GNU  peuvent tre copis, distribus et/ou modifis conformment aux termes et aux conditions de la licence publique gnrale (GPL) GNU, version 2, de juin 1991. Tous les logiciels dsigns comme tant  sous les termes de la LGPL GNU  (ou de la  GPL limite ) peuvent tre copis, distribus et/ou modifis conformment aux termes et aux conditions de la licence publique gnrale limite (GPL) GNU, version 2.1, de fvrier 1999. Selon les termes de ces licences GNU, le ou les fichiers source peuvent se trouver dans le rpertoire  support/source  du CD ou dans le progiciel.

GARANTIE LIMITE 
EXCLUSION DE GARANTIE. Microsoft exclut expressment toute garantie relative au PRODUIT LOGICIEL. Le PRODUIT LOGICIEL et la documentation affrente sont fournis "tels quels", sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, de manire limitative, sans aucune garantie de qualit, d'adquation  un usage particulier ou de non-contrefaon. Vous assumez l'ensemble des risques dcoulant de l'utilisation ou des performances du PRODUIT LOGICIEL. 
ABSENCE DE RESPONSABILIT POUR LES DOMMAGES INDIRECTS. Microsoft ou ses fournisseurs ne pourront, en aucun cas, tre tenus pour responsables de quelque dommage que ce soit (notamment, de manire non limitative, les pertes de bnfices, les interruptions d'activit, les pertes d'informations commerciales ou d'autres pertes pcuniaires) rsultant de l'utilisation ou de l'impossibilit d'utiliser ce produit Microsoft, alors mme que Microsoft aurait t informe de la possibilit de tels dommages. Certains pays ou certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilit pour les dommages indirects, de sorte que la limitation ci-dessus peut ne pas vous tre applicable. 
La prsente Convention est rgie par les lois de la province d'Ontario, Canada. Chacune des parties  la prsente reconnat irrvocablement la comptence des tribunaux de la province d'Ontario et consent  instituer tout litige qui pourrait dcouler de la prsente auprs des tribunaux situs dans le district judiciaire de York, province d'Ontario. 
Au cas o vous auriez des questions concernant cette licence ou que vous dsiriez vous mettre en rapport avec Microsoft pour quelque raison que ce soit, veuillez contacter la succursale Microsoft desservant votre pays, dont l'adresse est fournie dans ce produit, ou crivez  : Microsoft Sales Information Center, One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052-6399, tats-Unis. 
